Conditions de l'action Bolero Turbo 2013

Deux mois de frais de courtage gratuits pour les Turbos RBS.


Les conditions suivantes sont d'application pour cette action Bolero :

Cette action de KBC Securities SA - Bolero en collaboration avec The Royal Bank of Scotland plc (‘RBS plc’) débute le lundi 6 mai 2013 à 8h00 et se termine le dimanche 30 juin 2013 à 18h30 (sauf clôture anticipée de l’action commerciale).  

L'action concerne tous les Turbos émis par RBS qui sont cotés sur Euronext Amsterdam et négociables sur www.bolero.be. Pour les caractéristiques (et les disclaimers) des différents Turbos, nous vous renvoyons au site internet de RBS, www.rbs.be/markets. Les Boosters de RBS sont exclus de cette action.  

Les Turbos sont des instruments financiers cotés en bourse, dont une hausse ou une baisse d'une valeur sous-jacente (actions, indice, matières premières,…) a un impact (positif ou négatif) accéléré à cause de l’effet de levier. Ces produits sont complexes et comportent des risques importants, étant donné que l'investisseur peut perdre une partie ou la totalité de son apport. Ils s'adressent donc uniquement à des investisseurs expérimentés et actifs, qui sont disposés à prendre des risques importants. Il est conseillé de toujours s'informer correctement avant d'investir dans ce type de produit. Les caractéristiques et les risques liés aux Turbos sont décrits en détail sur www.rbs.be/markets. Sur www.rbs.be/markets, vous trouverez également la brochure, le prospectus, le Summary Prospectus et les conditions définitives. Pendant l'action, Bolero et RBS organiseront deux webinaires et proposeront du matériel informatif destiné à mieux faire connaître ces produits auprès de la clientèle.

Les services de KBC Securities SA ne couvrent ni les conseils en investissements, ni la gestion de patrimoine. Les services de KBC Securities SA – Bolero à l'égard du client se limitent à la simple exécution et/ou transmission d'ordres donnés par le client, de sa propre initiative, et ne comportent aucunement l'obligation de fournir d'autres services d'investissement (tels que les conseils en investissement ou la gestion de patrimoine). Conformément à la réglementation MiFID, Bolero a contrôlé les connaissances et l'expérience du client au moyen d'un test concernant le caractère approprié des instruments financiers complexes (appropriateness test). Le client peut consulter le résultat de ce test dans le menu "Services – Appropriateness test" dans la partie transactionnelle du site internet Bolero et est conseillé de tenir compte du résultat du test avant d’investir dans des produits complexes.. Dans l'exécution et/ou la transmission des ordres du client, Bolero ne tient pas compte des aspects fiscaux, juridiques ou comptables de ces ordres et ne peut en être rendue responsable.  

Cette action ne comporte aucune obligation à l'égard du client en ce qui concerne l'exécution de quelconques transactions.

Procédure:

Pour tout ordre d’achat ou de vente exécuté lors de la durée de l’action dans l'un des Turbos RBS spécifiés ci-avant pour une contre-valeur de minimum 1.000 EUR (plancher) et de maximum 70.000 EUR (plafond) le client de Bolero se verra automatiquement rembourser dans les quatre jours ouvrables le courtage qui lui a été imputé pour cet ordre. Autrement dit, le client paie le courtage et le récupère intégralement par la suite. Si le client passe un ordre dont la valeur totale est inférieure au plancher ou supérieure au plafond, il est redevable de la totalité du courtage pour cet ordre. Les ordres ne peuvent pas être cumulés. Les Conditions générales de KBC Securities, les Conditions d'utilisation de KBC Securities Bolero de même que la Best Execution Policy de KBC Securities s'appliquent à tous les ordres passés par le client.    

Bolero se réserve le droit d'intervenir en cas d'abus et d'exclure le client de l'action. Dans ce cas, le client est tenu de reverser le courtage. Par abus, on entend notamment le daytrading, où le client achète et revend une position au cours d'une même journée.  La taxe boursière, les taxes étrangères éventuelles, le droit de garde et les autres frais liés à l'achat, à la souscription ou à la vente d'instruments financiers dans l'offre de Bolero ne font pas partie du courtage. Ces dépenses sont intégralement à charge du client. Les tarifs détaillés des services de KBC Securities SA – Bolero sont disponibles sur le site internet www.bolero.be.Pour tout ordre d’achat ou de vente exécuté lors de la durée de l’action dans l'un des Turbos RBS spécifiés ci-avant pour une contre-valeur de minimum 1.000 EUR (plancher) et de maximum 70.000 EUR (plafond) le client de Bolero se verra automatiquement rembourser dans les quatre jours ouvrables le courtage qui lui a été imputé pour cet ordre. Autrement dit, le client paie le courtage et le récupère intégralement par la suite. Si le client passe un ordre dont la valeur totale est inférieure au plancher ou supérieure au plafond, il est redevable de la totalité du courtage pour cet ordre. Les ordres ne peuvent pas être cumulés. Les Conditions générales de KBC Securities, les Conditions d'utilisation de KBC Securities Bolero de même que la Best Execution Policy de KBC Securities s'appliquent à tous les ordres passés par le client.    Bolero se réserve le droit d'intervenir en cas d'abus et d'exclure le client de l'action. Dans ce cas, le client est tenu de reverser le courtage. Par abus, on entend notamment le daytrading, où le client achète et revend une position au cours d'une même journée.  

La taxe boursière, les taxes étrangères éventuelles, le droit de garde et les autres frais liés à l'achat, à la souscription ou à la vente d'instruments financiers dans l'offre de Bolero ne font pas partie du courtage. Ces dépenses sont intégralement à charge du client. Les tarifs détaillés des services de KBC Securities SA – Bolero sont disponibles sur le site internet www.bolero.be.

Conditions :

Cette action s'adresse aux personnes physiques, personnes morales, clubs d'investissement et indivisions qui sont détenteurs d'un compte chez Bolero ; qui ont suivi toute la procédure d'enregistrement et ont fait activer correctement leur compte.

Protection de la vie privée :

KBC Securities SA, avenue du Port 12, 1080 Bruxelles est responsable du traitement des données à caractère personnel de tous ses clients. Les services de KBC Securities SA – Bolero de même que les données acquises dans le cadre de cette action sont soumis à la loi relative à la protection des données à caractère personnel. Le droit de rectification des données erronées du client et la politique en matière de respect de la vie privée de KBC Securities sont détaillés à l'article 6 des Conditions générales de KBC Securities et des Conditions d'utilisation de KBC Securities SA – Bolero, ainsi que dans le Privacy Statement.

Suspension de l'action :

KBC Securities SA – Bolero se réserve le droit de changer la durée de l'action, d'en modifier le contenu ou même de suspendre totalement l'action. Les modifications de l'action seront toujours annoncées sur le site www.bolero.be. En cas d'abus ou de présomption d'abus, Bolero se réserve le droit d'exclure le client de l'action. Dans ce cas, le courtage des transactions sera entièrement payé par le client.

Acceptation des conditions de l'action :

En participant à cette action, le client reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions, les avoir lues, comprises et acceptées. S'il le souhaite, le client peut obtenir un exemplaire imprimé des conditions en contactant l'Orderdesk Bolero par téléphone au 078 353 354 ou par courriel adressé à info@bolero.be.


Le présent document a été établi par KBC Securities SA.  

RBS (ou ses filiales ou entreprises du groupe) n'a été impliquée d'aucune manière dans la réalisation du document. RBS n'est pas responsable du caractère complet, exact et adapté à un objectif quelconque du présent document et n'accepte aucune responsabilité en ce domaine.